Archivage à valeur probante

Un SAE conforme à la norme NF Z 42-013

Notre solution intègre des fonctionnalités de capture des documents électroniques nativement numériques, numérisés par des scanners, des copieurs multifonctions (MFP), ou par API. Spark Archives propose les fonctions :

de capture de flux en masse,
de numérisation fidèle avec horodatage et prise d’empreinte numérique,
de validation des formats versés,

d’horodatage d’évènements journalisés,
de gestion des conversions de formats,
de gestion du cycle de vie des archives et des éléments de preuve associés.
Notre solution est en mesure de recevoir les flux numériques dont la valeur probatoire doit être assurée via la préservation des contenus et des éléments de preuve associés. Elle s’intègre idéalement avec les flux numériques métiers.

Probatoire VS Probant

Valeur Probante : Le terme probant qualifie tout ce qui constitue une preuve, c’est à dire, tout ce qui possède les attributs nécessaires pour prouver, des éléments qui servent de preuve juridique.
Valeur Probatoire : Le terme probatoire qualifie tout ce qui est « destiné à prouver ».
Une archive sera dite probante par un Juge s’il est prouvé qu’elle a été conservée de manière à conserver sa valeur probatoire.

Pourquoi un archivage probatoire ?

L’archivage à valeur probatoire fait référence à l’ensemble des dispositions technologiques et organisationnelles pour archiver les documents électroniques. Il s’agit de se conformer à la norme NF Z 42-013 v2020 ou à son équivalent international l’ISO 14641 v2018.

Ses normes permettent de garantir à nos clients de :

Répondre aux OBLIGATIONS DE CONSERVATION, AUX EXIGENCES LÉGALES et justifier de la VALEUR PROBANTE de l’archive.
RÉDUIRE LES DÉLAIS de recherche, d’accès et de restitution.
Garantir l’Intégrité, la PÉRENNITÉ et la RÉVERSIBILITÉ des données d’archivées.
ASSURER LA SÉCURITÉ ET LA CONFIDENTIALITÉ des documents archivés.
MAINTENIR LA MÉMOIRE COLLECTIVE et valoriser le patrimoine.