Un système d’archivage électronique conforme aux exigences de la norme NF 42-013 et ISO 14641
Certifié depuis décembre 2020, le SAE Spark Archives TAE obtient en janvier 2024 le renouvellement de cette marque pour trois années supplémentaires.
Cette certification NF 461 garantit l’intégrité, la sécurité, la traçabilité & la pérennité des contenus conservés par le SAE « Spark Archives TAE », qui repose sur les solutions de gestion d’archives électroniques éditées par Spark Archives.
Ce système est idéal pour archiver vos documents numérisés et permet d’obtenir les éléments de preuve de copies fiables. Les clients peuvent alors supprimer les documents papiers après numérisation. Un procédé qui permet de réduire les risques juridiques et de garantir la pérennité des documents sensibles.
Voir le certificat NF 461 SAE Spark Archives TAE
Un hébergement sécurisé
Le SAE Spark Archives TAE peut avoir un mode d’hébergement dédié ou mutualisé sur une plateforme en ligne d’archivage hautement sécurisée. En effet, Klee Group détient également la certification ISO 27001 pour la fourniture des services d’hébergement.
Disposition de l’agrément SIAF
Le SAE « Spark Archives TAE » dispose de l’agrément SIAF pour la conservation d’archives publiques courantes et intermédiaires sur support numérique. Cet agrément est valable 3 ans à partir de la publication de l’arrêté au Journal officiel de la République Française.
En effet, depuis 2020, la procédure pour la conservation des archives publiques a été revue et l’obtention de l’agrément SIAF est conditionné par l’obtention de la certification NF 461. Une fois l’agrément instruit et accordé, il est publié par arrêté au recueil des actes administratifs de la préfecture, et diffusé sur la liste des prestataires agréés mise à jour par le service interministériel des Archives de France sur le site France Archives.
Système d’archivage électronique – Tiers archiveur
Cette marque prouve la conformité aux normes NF Z 42-013 et ISO 14641 et aux règles de certification NF 461 et garantit que la conception et la mise en œuvre du système d’archivage électronique, la conservation d’archives électroniques sont contrôlés annuellement par AFNOR Certification – 11, rue Francis de Pressensé – 93571 LA PLAINE SAINT DENIS CEDEX –
www.marque-nf.com